EDITION DU SITE

Le site https://admin.sitactus.fr (ci-après, le « Site ») est édité par la société SITACTUS, société par actions simplifiée, au capital social de 10.000 euros, ayant son siège social L’Angottière – 14240 Cahagnes, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Caen sous le numéro 892 325 531 (ci-après, l’ « Éditeur »).
L’Éditeur peut être contacté à l’adresse email contact@sitactus.fr ou au numéro +33 (0) 6 24 01 20 06.


HEBERGEUR DU SITE INTERNET

Le Site est hébergé par OVH dont le siège social est situé 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
L’hébergeur est joignable au numéro suivant : 09.72.10.12.00

PRESTATAIRE

Le prestataire assurant la réalisation technique du site, charte graphique et plan interactif est la société ARTIFICA dont le siège social se situe au 2, rue du repos 75020 Paris - France et le numéro de téléphone est 01 40 09 77 12.
http://www.artifica.fr/


RESPECT DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété pleine et entière de l'Éditeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. 
Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l'accord préalable et écrit de l'Éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l'Éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.
Seule l'utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d'atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle. La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l'autorisation préalable de l'Éditeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.

 

LIENS HYPERTEXTES

Le Site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d'autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l'Éditeur. L'Éditeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales. 

La création de liens hypertexte vers le Site ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable de l'Éditeur.